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L'Epargne Salariale / Les retraites chapeau

Parmi les 22 outils d’optimisation à la disposition de l’entrepreneur :

• 5 périphériques concernent l’épargne salariale : participation, intéressement, intéressement supplémentaire, PEE et PERCO.

• 4 périphériques concernent la retraite et la prévoyance : article 83, article 39, Madelin et prévoyance complémentaire.


L’épargne salariale est un vrai moteur de la rémunération du Dirigeant, car il est possible de verser une rémunération de 16 000 € / par an libre de tous frottements sociaux et fiscaux. Cette puissance peut poser problème au Dirigeant qui ne souhaite pas remercier tous ses salariés. Il existe une solution, appelée « exfiltration ».


Autour PEE / PERCO et de l’Épargne Salariale

sous réserve de la présence d’un salarié (même à temps partiel)

PASS :34 308 euros pour l'année 2009


formules d’abondement pour PEE / PERCO : de 0 à 300%

PEE(possible dès 2010) : versements bloqués 5ans ; abondements max de 2500 € max (8% PASS)

=>avec 800 € de versements volontaires, le salarié a 2400 € abondés (si 300%)

PERCO(possible dès 2010) : versements bloqués jusqu’au départ en retraite ; abondements max de 4750 € max (16% PASS)

Avec 2400 € de versements volontaires, on obtient 6000 € sur les PEE / PERCO, et qui sont sans frottements. (Versements personnels max de 25% salaire brut annuel).

Participation au bénéfices(Pour 2011) : plafond à 75% PASS

Intéressement(Pour 2011) : 20% ensemble des rémunérations pour l’Entreprise, sans excéder 50% PASS ; pas de charge, déductible du résultat, pas d’IRPP si investi PEE / PERCO ; ne fonctionne pas (en déduction, pour les conjoints collaborateurs ou associés).


compte – tenu des plafonds SS, le package à sortir en « régime de croisière » est 16 000 €


TechniqueEnveloppe de désocialisationEnveloppe de défiscalisation
Intéressement16.09216.092
Abondement PEE2.5752.575
Abondement PERCO5.1505.150
Retraite article 835 % du salaire bru8 % du salaire brut
Retraite article 39IllimitéeIllimitée

Une prime allant jusqu’à 16.092 € par an et par personne, nette de charges sociales !!!


Nb1 :Les abondements et l’intéressement sont d’une efficacité redoutable ; en année pleine 16000 € qui arrivent directement sur ton compte bloqué représentent :

32000 € de salaire nets imposables,

35555 € de salaires bruts imposables,

50500 € de coût pour l’entreprise !


Rachat des années d’études

Toute étude d’une solution retraite comporte un volet « rachat des années d’étude ». La pertinence du rachat se mesure à son coût et à son efficacité. Au bout du compte arrive la question : que faire d’autre avec l’argent que je pourrais consacrer au rachat ? si la réponse débouche sur « pas mieux », alors on procèdera au rachat.


Contrat Madelin

Offre prévoyance et retraite ; sommes sorties de la fiscalité Impôts Sociétés ; Très intéressant, sauf pour des versements sur court durée, car le contrat n’aura pas le temps de capitaliser ; la situation s’examine au cas par cas.

Attention au cumul d’avantages plafonnés avec l’épargne salariale et le PERP


Les retraites Chapeau =

Les articles 39, et 83 sont des compléments de retraite par capitalisation mis en place au sein de l'entreprise.

Ce sont des contrats collectifs souscrits pour tous les salariés ou une catégorie spécifique de salariés.

Ces systèmes sont fiscalement intéressants pour l'entreprise comme pour le salarié. Le Chef d’entreprise en bénéficie.

Article 83

Régime à cotisation définie ; le bénéficiaire peut embarquer avec lui les droits acquis en changeant d’entreprise


Article 39

Régime à prestation définie ; le bénéficiaire ne peut en bénéficier que s’il est présent dans l’Entreprise au moment de son départ en retraite.


En savoir plus sur :

- L’offre Epargne Salariale

- Je suis intéressé (choisir) = Pour le Chef d’Entreprise / Pour l’ensemble des salariés de l’Entreprise

- L’offre retraite Chapeau (A83 / A 39)

- Je veux en savoir plus sur l’offre « exfiltration »

- Je suis Dirigeant Opérationnel Propriétaire de mon Entreprise = Oui / Non

- Mon Entreprise compte __________ salariésv - Les dividendes versés à l’équipe dirigeante sont de _________ € pour __________ personnesaite article 39     Illimitée     Illimitée


la Participation, l'Intéressement, le PEE, l'actionnariat salarié, les articles 39, 82 et 83, le PEI et le PPESV : L’épargne salariale Et celle de leurs employeurs